Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes :

1. Nature du projet

Ce site est porté par l'organisation Les Plébéiens, actuellement en phase de préfiguration.
Les statuts de l’association loi 1901 ont été rédigés et adoptés par les anciens adhérents de France Souveraine le 6 décembre 20251, mais n’ont pas encore été déposés en préfecture.
Le dépôt officiel et la création de l’association n’aura lieu que si un nombre suffisant de personnes rejoignent le mouvement.

2. Éditeur du site

Raison sociale : Association Les Plébéiens
Noms de domaine : www.lesplebeiens.fr 
Siège social : 925 route du Richoud, 69440 Chaussan
Représentée par : les membres du bureau collégial
Contact : Formulaire de contact
Email : contact@lesplebeiens.fr
Directeur de la publication : Le collège collégial de l’association Les Plébéiens

3. Hébergement

Hébergeur : Gandi SAS
Adresse : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
RCS : Paris 423 093 459
Téléphone : 01 70 37 76 61
Site web : https://www.gandi.net

4. Conception et réalisation

Site réalisé avec le CMS open-source Drupal 10 et le thème DXPR.

5. Données personnelles et cookies

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

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